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Marques déposées par la société CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DU CENTRE
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édifice
Marque expirée - Marque en non vigueur

édifice
CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DU CENTRE, Organisme de droit privé chargé de mission de service public Art 22 de la loi sur l'Architecture du 3 janvier 1977

Numéro de dépôt :
3712152
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2020
édifice de CONSEIL REGIONAL DE L\'ORDRE DES ARCHITECTES DU CENTRE

Présentation de la marque édifice

Déposée le 10 février 2010 par la société CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « édifice »

Le déposant est la société CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DU CENTRE domicilié(e) 74 BD ALEXANDRE MARTIN - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 119 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DU CENTRE domicilié(e) 74 BD ALEXANDRE MARTIN - 45000 - ORLEANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque édifice est expirée depuis le 10 février 2020.

CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : LABO d'ARCHI , ARCHILECTURE , LES RENDEZ-VOUS DE L'ARCHITECTURE


CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DU CENTRE, Organisme de droit privé chargé de mission de service public Art 22 de la loi sur l'Architecture du 3 janvier 1977 - 74 BD ALEXANDRE MARTIN - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 319119723


CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DU CENTRE - 74 BD ALEXANDRE MARTIN - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.